A travers une information riche, détaillé et interactive, cette application vous permettra de vous tenir au courant de toutes les avancées sur le système de l'appui budgétaire de l'Union européenne au Maroc dans les domaines de la santé, de l'éducation et de l'alphabétisation.
***********************************************
Clause de non-responsabilité
La présente application vise à promouvoir l'accès du public aux informations relatives à ses initiatives et aux politiques de l'Union européenne en général. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. Toutefois, le Contractant n'assume aucune responsabilité quant aux informations que contient la présente application.
Ces informations:
sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale;
ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour;
renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels les services du Contractant n'ont aucun contrôle et pour lesquels le Contractant décline toute responsabilité;
ne constituent pas un avis professionnel ou juridique (si vous avez besoin d'avis spécifiques, consultez toujours un professionnel dûment qualifié).
Notez aussi qu'il n'est pas possible de garantir qu'un document disponible en ligne reproduise exactement un texte adopté officiellement. Seul fait foi le texte de la législation de l'Union européenne publié dans les éditions papier du Journal officiel de l'Union européenne.
Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre application peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d'erreurs, de sorte que nous ne pouvons garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. Le Contractant décline toute responsabilité quant aux problèmes de ce type pouvant résulter d'une utilisation de cette application ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.
La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité du Contractant de manière contraire aux exigences posées dans les législations nationales applicables ou d'exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l'être en vertu desdites législations.
Déclaration concernant les droits d'auteur
© Union européenne, 1995-2013
Reproduction autorisée, moyennant mention de la source, sauf spécification contraire.
Si la reproduction ou l'utilisation de données textuelles et multimédias (son, images, logiciels, etc.) sont soumises à autorisation préalable, cette autorisation annulera l'autorisation générale susmentionnée et indiquera clairement les éventuelles restrictions d'utilisation...
Mentions juridiques : http://europa.eu/geninfo/legal_notices_fr.htm
熱門國家 | 系統支援 | 版本 | 費用 | APP評分 | 上架日期 | 更新日期 |
---|---|---|---|---|---|---|
未知 | Android Google Play | 1.0.1 App下載 | 免費 | 1970-01-01 | 2015-03-12 |